Règlement intérieur : 

Le règlement intérieur de L’Ouest Toulousain Basket définit le cadre de fonctionnement du club et les règles essentielles garantissant une pratique du basket respectueuse, sécurisée et conforme à ses valeurs. 

Chaque licencié, (joueur, coach dirigeant, officiel), ainsi que son/ses représentant(s) légal(aux) pour les mineurs, s’engage à en prendre connaissance et à le respecter dès son adhésion.

Vous le trouverez en pièce jointe ci-dessous

Commission de discipline : 

Notre Club, association sportive à but non lucratif, attache une importance particulière au respect des règlements sportifs, des personnes, des valeurs sportives et de civisme qui fondent son identité. 

Dans ce cadre, la commission de discipline joue un rôle essentiel dans la régulation de la vie du club.

Elle est chargée d’examiner les situations nécessitant une analyse approfondie, notamment en cas de non-respect du règlement intérieur ou de comportements contraires à l’éthique sportive. Son intervention s’inscrit dans une démarche à la fois éducative, préventive et équitable.

La commission de discipline élue pour la saison, agit dans le respect des principes d’impartialité, de confidentialité et de proportionnalité des décisions. Elle contribue ainsi à garantir un environnement serein, cadré, et respectueux pour l’ensemble des licenciés, encadrants et partenaires institutionnels du club. 

Cette commission est régie par la charte ci dessous.